PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les prestations proposées par Chema, Agence de Coaching et Design d’espaces, représentée par Stéphanie Gelbart, dont le siège est situé 510, rue Simon Chopin – 26 750 Genissieux

Toute commande de prestations implique l’adhésion sans réserve du client aux présentes conditions.

1. Prestations proposées

Coaching individuel et d’équipe,

– Facilitation de séminaires et dynamiques collectives,

-Conseil en aménagement d’espaces (Feng Shui classique)

– Accompagnement stratégique basé sur l’analyse spatio-temporelle.

– Études Feng Shui pour particuliers et entreprises,

– Consultations d’astrologie chinoise (décodage temporel, Kairoscope),

– Formations professionnelles et ateliers thématiques,

– Accompagnement stratégique basé sur l’analyse spatio-temporelle,

– Séminaires et Escales collectives.

2. commande des prestations

 Les commandes peuvent être effectuées :

– Par téléphone ou email,

– Via le site internet www.chema.fr

– Suite à l’acceptation d’un devis, d’un contrat ou d’un bulletin d’inscription.

Validation de la commande : la prestation est réputée conclue à compter de la confirmation écrite du devis ou du contrat signé par le Client.

Droit de refus : Chema se réserve le droit de refuser ou suspendre toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif à un paiement antérieur.

Exactitude des informations : le Client garantit l’exactitude des informations transmises. Toute erreur engage sa responsabilité.

Droit de rétractation : dans le cas d’une vente à distance, le Client dispose d’un délai légal de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, conformément au Code de la consommation.

3. Prix et modalités de paiement

Les tarifs sont exprimés en euros, hors taxes, sauf indication contraire.

• Les consultations individuelles (coaching, astrologie, Feng Shui) sont à régler 48h avant le rendez-vous.
• Les prestations sur devis : acompte de 50 % à la commande, solde à la fin de la prestation ou à la remise des documents.
• Les formations et séminaires peuvent donner lieu à des modalités d’échelonnement spécifiques, précisées lors de l’inscription.

Le paiement peut s’effectuer par virement bancaire ou solutions de paiement sécurisées.

En cas de retard de paiement, des pénalités seront appliquées conformément à l’article L.441-10 du Code de commerce.

4. Annulation ou report

• Annulation par le Client :
  • Moins de 7 jours avant la prestation : l’acompte reste acquis à Chema.
  • Plus de 7 jours avant : l’acompte peut être remboursé intégralement.
• Report : possible une fois, sous réserve d’un préavis écrit de 72 heures.

En cas d’annulation par Chema pour raisons exceptionnelles, une nouvelle date sera proposée ou l’acompte remboursé.

5. Obligations et responsabilités

Chema s’engage à fournir ses prestations conformément aux règles de l’art et à ses méthodes professionnelles, dans le cadre d’une obligation de moyens.

Les conseils et recommandations reposent sur des principes traditionnels (coaching, Feng Shui, astrologie chinoise, analyse spatio-temporelle). Ils ne garantissent pas un résultat mesurable et leur mise en œuvre relève de la responsabilité du Client.

La responsabilité de Chema ne saurait être engagée pour des dommages indirects ou consécutifs à l’application des recommandations.

6. DÉLAIS D’EXÉCUTION

Les délais d’exécution sont précisés lors de la commande et peuvent varier selon les informations fournies par le Client.
Le Client s’engage à transmettre tous les éléments nécessaires (plans, documents, dates, informations précises).
En cas de retard lié au Client, Chema ne pourra être tenue responsable.

7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les documents, supports, plans, analyses et méthodes remis au Client demeurent la propriété exclusive de Chema.
Ils sont protégés par le droit d’auteur et destinés à un usage strictement personnel ou professionnel.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation non autorisée est interdite.

Chema se réserve le droit de mentionner ses références clients (nom ou entité) dans le cadre de sa communication, sauf opposition écrite du Client.

8. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément au RGPD.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à : contact@chema.fr.
Les données ne sont ni revendues ni cédées à des tiers.

9. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
À défaut, la compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de Chema (Drôme).

10. ACCEPTATION DES cgv

Toute commande vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Mentions Légales – Chema

Éditeur du site
Chema – Agence de Coaching et Design d’espaces
Représentée par Stéphanie Gelbart
Siège social : 510, rue Simon Chopin – 26 750 Genissieux
Email : contact@chema.fr
SIRET : 504484782
TVA intracommunautaire : FR51504494782

Création du site internet et Direction Artistique par l’Agence de communication Cénote

Hébergeur du site
IONOS

Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines
Téléphone : 0970 808 911]

Propriété intellectuelle
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